Article 1

Une association dédiée à la promotion de la culture Algérienne a été constituée au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Sa dénomination exacte est :

AL DJAZAIR

Association Culturelle

L’association est ouverte à tous. Elle observe une neutralité politique, religieuse et raciale.

Le siège de l’association est fixé à Vernier,

Chemin des Batailles 22

1214 – Vernier/GE

L’association n’a pas de but lucratif mais à utilité publique .Ses activités principales sont :

- l’organisation des matinées ou soirées récréatives pour la communauté et aux amis de l’Algérie.

- la promotion de la culture Algérienne à travers des conférences, des expositions, la danse, le théâtre, des activités parascolaires par la création d’ateliers de travail, des soirées musicales.

- encouragement des jeunes locaux par leur participation à l’organisation des festivités.

- promouvoir les œuvres des jeunes talents durant les manifestations de l’association.

- échanges culturels entre associations.

Toute personne jouissant de ses droits civiques et bénéficiant du

parrainage d’un membre de l’association peut en devenir membre sur demande auprès du comité.

Le candidat s’engage tacitement à respecter les statuts et divers règlements de l’association. Sur recommandation du comité, l’Association peut refuser une admission sans avoir à justifier sa décision.

Les ressources de l’association proviennent de :

. Cotisations des membres ;

. Dons

. Legs

. Subventions

. Produits de fêtes, tombolas et autres manifestations diverses ;

. Revenus et produits de sa fortune.

Le montant des cotisations est fixé par le comité et une carte de membre sera délivrée au nouveau membre.

Les cotisations sont versées lors de l’adhésion ou au plus tard le 31 janvier de l’année en cours.

L’association est responsable de ses engagements et ses membres ne peuvent être tenus individuellement pour responsable des dettes de l’Association.

Les organes de l’association sont :

. L’assemblée Générale ;

. Le Comité ;

. Les vérificateurs aux comptes.

L’assemblée Générale décide pour :

.l’élection du comité et de son président ;

.l’élection des Vérificateurs aux comptes ;

.l’approbation des comptes et du rapport de gestion ;

.la dissolution du comité et de l’association.

Sauf décision contraire, l’assemblée générale prend ses décisions à la majorité simple. Le quorum requis est de trois quarts des membres de l’Association.

L’assemblée générale procède à la modification des statuts à la majorité des trois quarts des membres de l’association par des amendements de certains articles.

L’assemblée générale annuelle a lieu au plus tard trois mois après la clôture d’un exercice annuel.

L’assemblée générale extraordinaire peut être convoquée dans les trente jours par le Comité à la demande motivée d’un tiers au moins des membres de l’association.

Le Comité est l’organe exécutif de l’association ; il est élu par l’assemblée générale pour une période d’une année.

Les membres du Comité sont rééligibles pour un autre mandat et la durée totale des mandats consécutifs ne peut, en règle générale excéder 05 ans (cinq).

Le comité se compose de 05 membres :

. Un Président

. Un vice président

. Un Trésorier

. 2 membres.

Le Comité se réunit à la demande du président ou de trois de ses membres.

Article 14

Les diverses activités de l’association sont assurées par des bénévoles.

Le Comité est chargé de :

. Elaborer un programme de travail à réaliser durant son mandat.

. Prendre les mesures nécessaires permettant d’atteindre les objectifs de l’association

. Convoquer l’Assemblée Générale

. Prendre les décisions relatives à l’admission, à la démission et à l’exclusion des membres de l’Association.

. Veiller à l’application des statuts, le règlement intérieur ainsi que le manuel de gestion.

. Administrer les biens et les archives de l’Association.

. Veiller à l’exécution des décisions prises par l’Assemblée Générale

. Constituer et supprimer des commissions temporaires ou permanentes.

. Présenter le rapport annuel sur l’activité de l’association

. Régler toutes les affaires qui ne sont pas de la compétence de l’assemblée générale.

Le comité administre les comptes de l’Association.

Les fonds disponibles sont placés auprès d’établissements bancaires offrant toutes garanties. La signature du Président et du Trésorier est nécessaire pour tout retrait ou paiement.

Aucun fond ne sera placé ou engagé sans l’approbation du Comité.

La durée du mandat des vérificateurs aux comptes est d’une année et est indéfiniment renouvelable.

Au moins une fois par an, cette commission vérifie les livres et la caisse de l’association. Elle doit présenter lors de l’Assemblée Générale un rapport écrit.

L’exercice annuel débute le 1^er janvier et s’achève le 31 décembre de la même année.

Chaque membre présent à l’Assemblée Générale a droit à une voix.

Les élections se font à bulletins secrets, les votations à mains levées.

Tout membre de l’association est tenu d’observer strictement les statuts et les règlements.

Le Comité peut exclure un membre qui n’observe pas ses obligations à l’égard de l’Association ou qui lèse ses intérêts. L’intéressé peut recourir contre cette décision devant l’Assemblée Générale.

La démission d’un membre de l’association doit être adressée par écrit au comité.

Lors d’une démission, la cotisation de l’année en cours reste exigible.

La dissolution de l’association peut être décidée par l’assemblée générale.

Elle doit être acceptée à la majorité des deux tiers des membres inscrits. Si le quorum n’est pas atteint, une assemblée extraordinaire sera convoquée dans les 30 jours.

La dissolution pourra alors être prononcée par les deux tiers des membres de l’association présents.

En cas de dissolution de l’association, ses biens sont affectés à une autre association ayant les mêmes objectifs. Pour le reste, la dissolution est soumise aux dispositions légales.

Le for juridique est Genève

Les statuts ont été approuvés par l’assemblée générale du 14 janvier 2005

et entrent en vigueur en lieu et place des statuts du 26 janvier 2001.

Fait à Vernier, le 14 Janvier 2005